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Projets, propositions de loi, rapports
Dossiers législatifs ou d'actualité
Index général des travaux législatifs,
en séance et en commission
XIIIe législature
A
Agriculture : création de l'Agence de services et de paiement et de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer et simplification du droit de l'agriculture, de la pêche et de la forêt (projet de loi, Sénat, octobre 2008)
Agriculture : ratification de l’ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer (projet de loi, Sénat, janvier 2007) - Loi du 24 décembre 2007
ANPE-UNEDIC : réforme du service public de l'emploi (projet de loi, Assemblée nationale, décembre 2007) - retiré par son auteur le 14 décembre 2007
Archives (projet de loi, Sénat, août 2006) - Loi du 15 juillet 2008
Assemblée nationale : allocution de M. Bernard Accoyer, Président (allocution du président de l'assemblée, Assemblée nationale, juin 2007)
Assemblée nationale : comptes pour l'exercice 2007 (rapport, Assemblée nationale, juin 2008)
Associations : extension du chèque emploi associatif (proposition de loi, Assemblée nationale, janvier 2008) - Loi du 16 avril 2008
Assurances : ratification de l'l'ordonnance n°2008-556 transposant la directive 2005/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2005 relative à la réassurance et réformant le cadre juridique des fonds communs de créances (projet de loi, Assemblée nationale, septembre 2008)
Assurances : recherche de bénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamés (proposition de loi, Assemblée nationale, septembre 2007)
Audiovisuel : communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (projet de loi, Assemblée nationale, octobre 2008)
Audiovisuel : nomination des présidents de France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur (projet de loi organique, Assemblée nationale, octobre 2008)
Audiovisuel : pluralisme et décompte du temps de parole du Président de la République (proposition de loi, Assemblée nationale, mai 2008)
B
Budget : loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (projet de loi de finances rectificative, Assemblée nationale, octobre 2008) - Loi du 16 octobre 2008
Budget : loi de finances pour 2008 (projet de loi de finances, Assemblée nationale, juillet 2007) - Loi du 24 décembre 2007
Budget : loi de finances pour 2009 (projet de loi de finances, Assemblée nationale, juillet 2008)
Budget : loi de finances rectificative pour 2007 (projet de loi de finances rectificative, Assemblée nationale, novembre 2007)
Budget : loi de programmation des finances publiques 2009-2012 (projet de loi, Assemblée nationale, septembre 2008)
Budget : rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (rapport d'information, Assemblée nationale, juillet 2008)
Budget : règlement définitif du budget de 2006 (projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion, Assemblée nationale, juin 2007) - Loi du 31 juillet 2007
Budget : règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion, Assemblée nationale, mai 2008) - Loi du 1er août 2008
Budget, finances publiques, lois de finances
C
Code civil : réforme de la prescription en matière civile (proposition de loi, Sénat, août 2007)
Code civil :ratification de l'ordonnance n° 2005-759 réformant la filiation (projet de loi, Sénat, septembre 2005)
Code pénal : adaptation du droit pénal à la Cour pénale internationale (projet de loi, Sénat, mai 2007)
Code pénal : délai de prescription de l'action publique pour diffamations, injures ou provocations commises par internet (proposition de loi, Sénat, juin 2008)
Code pénal : lutte contre la corruption (projet de loi, Assemblée nationale, septembre 2007)
Code pénal : lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (projet de loi, Sénat, juin 2007)
Code pénal : nouveaux droits pour les victimes et exécution des peines (proposition de loi, Assemblée nationale, janvier 2008) - Loi du 1er juillet 2008
Code pénal : protection des mineurs contre la pornographie (proposition de résolution, Assemblée nationale, juillet 2008)
Code pénal : rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (projet de loi, Assemblée nationale, novembre 2007)
Code pénal : risque de récidive criminelle et dispositions en matière de procédure pénale (projet de loi, Assemblée nationale, novembre 2008)
Collectivités locales : abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales (proposition de loi, Assemblée nationale, octobre 2007) - Texte rejeté le 27 novembre 2007
Collectivités locales : transfert des parcs de l'équipement et évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (projet de loi, Sénat, octobre 2008)
Commerce et ses différentes formes (proposition de loi, Sénat, février 2005)
Congrès et révisions de la Constitution
Conseil constitutionnel : modification de l'ordonnance n° 58-1067 en matière d'archives (projet de loi organique, Sénat, août 2006) - Loi du 15 juillet 2008
Consommation : développement de la concurrence au service des consommateurs (projet de loi, Assemblée nationale, octobre 2007) - Loi du 3 janvier 2008
Consommation : pouvoir d'achat (projet de loi, Assemblée nationale, décembre 2007) - Loi du 9 février 2008
Consommation : soutien du pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des prix du pétrole et modes de transport alternatifs (proposition de loi, Assemblée nationale, novembre 2007) - Texte rejeté le 29 novembre 2007
Constitution : modernisation des institutions de la Ve république (projet de loi constitutionnelle, Assemblée nationale, avril 2008) - Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008
Constitution : modification du titre XV (projet de loi constitutionnelle, Assemblée nationale, janvier 2008) - Loi constitutionnelle du 4 février 2008
Cour des comptes et chambres régionales des comptes : modification de diverses dispositions (projet de loi, Assemblée nationale, mars 2008) - Loi du 28 octobre 2008
Croissance, emploi et pouvoir d'achat : modernisation de l'économie (projet de loi, Assemblée nationale, avril 2008) - Loi du 4 août 2008
D
Défense : application des articles 3, 6 et 9 de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme (proposition de loi, Sénat, octobre 2008)
Défense : dispositions relatives à la gendarmerie nationale (projet de loi, Sénat, août 2008)
Défense : emplois réservés et diverses autres dispositions (projet de loi, Sénat, juin 2007) - Loi du 26 mai 2008
Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014 (projet de loi, Assemblée nationale, octobre 2008)
Défense : ratification des ordonnances n° 2005-883 du 2 août 2005 et n°2007-465 du 29 mars 2007 relative à l’insertion des jeunes en difficulté (projet de loi, Assemblée nationale, juin 2007) - Loi du 26 mai 2008
Défense : violation des embargos (projet de loi, Sénat, février 2006)
Droit : simplification (proposition de loi, Assemblée nationale, septembre 2007)
Droit : simplification, clarification du droit et allègement des procédures (proposition de loi, Assemblée nationale, juillet 2008)
E
Élections : égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général (proposition de loi, Assemblée nationale, janvier 2008) - Loi du 26 février 2008
Emploi : contrôle comptable du RMI (proposition de loi, Sénat, février 2008)
Emploi : droits et devoirs des demandeurs d'emploi (projet de loi, Sénat, juin 2008) - Loi du 1er août 2008
Emploi : pour une réforme du service public de l'emploi (fusion ANPE-UNEDIC) (projet de loi, Sénat, décembre 2007)
Emploi : revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion (projet de loi, Assemblée nationale, septembre 2008)
Énergie : retour au tarif réglementé d'électricité et de gaz naturel (proposition de loi, Sénat, juillet 2007) - Loi du 22 janvier 2008
Enseignement : droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques (projet de loi, Sénat, juin 2008) - Loi du 20 août 2008
Enseignement supérieur : libertés des universités (projet de loi, Sénat, juillet 2007) - Loi du 10 août 2007
Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (projet de loi, Assemblée nationale, juin 2008)
Environnement : Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) (projet de loi, Sénat, décembre 2007) - Loi du 25 juin 2008
Environnement : parc naturel régional de Camargue (projet de loi, Sénat, octobre 2007) - Loi du 17 décembre 2007
Environnement : responsabilité environnementale (projet de loi, Sénat, avril 2007) - Loi du 1er août 2008
Espace : opérations spatiales (projet de loi, Sénat, avril 2007) - Loi du 3 juin 2008
F
Finance : ratification de l'ordonnance n° 2007-1490 relative aux marchés d'instruments financiers et actualisation du droit applicable à Mayotte, Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française (projet de loi, Sénat, janvier 2008) - Loi du 26 mai 2008
Finance : ratification de l'ordonnance n° 2007-544 relative aux marchés d'instruments financiers (projet de loi, Assemblée nationale, juin 2007)
Finances : crise financière (rapport d'information, Assemblée nationale, novembre 2008)
Fonction publique : mobilité et parcours professionnels (projet de loi, Sénat, avril 2008)
G
Gouvernement : déclarations
Gouvernement : engagements de responsabilité
I
Ile-de-France : organisation des transports scolaires (proposition de loi, Sénat, mai 2008) - Loi du 1er juillet 2008
Immigration, intégration et asile (projet de loi, Assemblée nationale, juillet 2007) - Loi du 20 novembre 2007
Impôts et taxes : taux réduits de TVA (rapport d'information, Assemblée nationale, octobre 2008)
J
Justice : contrôleur général des lieux de privation de liberté (projet de loi, Sénat, juillet 2007) - Loi du 30 octobre 2007
Justice : loi pénitentiaire (projet de loi, Sénat, juillet 2008)
L
Libye : commission d'enquête sur la libération des infirmières bulgares (proposition de résolution, Assemblée nationale, août 2007)
Libye : libération des infirmières bulgares (proposition de résolution, Assemblée nationale, août 2007)
Logement : lutte contre l'exclusion (projet de loi, Sénat, juillet 2008)
Logement : pour un logement adapté à chacun et abordable à tous (proposition de loi, Assemblée nationale, mars 2008)
M
Marchés publics : contrats de partenariat (projet de loi, Sénat, février 2008)
Missions d'information de la Conférence des Présidents
Missions d'information des commissions
O
Ordonnances - Lois d'habilitation, ordonnances, lois de ratification
Outre-mer : développement économique de l'outre-mer (projet de loi, Sénat, juillet 2008)
Outre-mer : ratification de l'ordonnance n° 2007-1801 adaptant à Mayotte diverses dispositions législatives (projet de loi, Sénat, juin 2008)
Outre-mer : ratification de l'ordonnance n° 2007-392 sur l'aide juridique et l'aide juridictionnelle en matière pénale en Polynésie française, à Mayotte, Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie (projet de loi, Sénat, mars 2008)
Outre-mer : ratification de l’ordonnance n° 2008-97 adaptant la loi relative aux libertés et responsabilités des universités aux universités implantées dans l'outre-mer (projet de loi, Sénat, juin 2008)
Outre-mer : ratification de l'ordonnance n°2008-727 sur la loi relative aux libertés et responsabilités des universités en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française (projet de loi, Assemblée nationale, octobre 2008)
Outre-mer : ratification de l'ordonnance n°2008-728 adaptant des dispositions relatives à l'enseignement supérieur à Wallis et Futuna (projet de loi, Assemblée nationale, octobre 2008)
Outre-mer : stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (projet de loi organique, Sénat, octobre 2007)
P
Parlement : application de l'article 25 de la Constitution (projet de loi organique, Assemblée nationale, septembre 2008)
Parlement : conditions de l'élection des sénateurs (proposition de loi, Assemblée nationale, mai 2008)
Parlement : création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés (projet de loi, Assemblée nationale, septembre 2008)
Parlement : création d'une délégation parlementaire pour le renseignement (projet de loi, Sénat, juin 2007) - Loi du 10 octobre 2007
Parlement : modification de l'ordonnance n° 58-1100 en vue de la protection des témoins entendus par une commission d'enquête (proposition de loi, Assemblée nationale, octobre 2007) - Loi du 14 novembre 2008
Partis politiques : pluralisme et indépendance (proposition de loi, Assemblée nationale, octobre 2007) - Suite de la discussion renvoyée à une séance ultérieure
Polynésie française : stabilité des institutions et transparence de la vie politique (2) (projet de loi, Sénat, octobre 2007)
Presse : protection du secret des sources des journalistes (projet de loi, Assemblée nationale, mars 2008)
Propriété intellectuelle : lutte contre la contrefaçon (projet de loi, Sénat, février 2007)
Propriété intellectuelle : protection de la création sur internet (projet de loi, Sénat, juin 2008)
R
Rapports d'information des commissions
Recherche : ratification de l'ordonnance du 22 mai 2008 relative au don de gamètes et assistance médicale à la procréation (projet de loi, Assemblée nationale, juillet 2008)
S
Santé : lutte contre l'incitation à l'anorexie (proposition de loi, Assemblée nationale, avril 2008)
Santé : personnels enseignants de médecine générale (proposition de loi, Sénat, novembre 2007) - Loi du 9 février 2008
Santé : ratification de l'ordonnance n°2008-717 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé (projet de loi, Assemblée nationale, septembre 2008)
Santé : ratification des ordonnances n° 2008-810 et n° 2008-811 relatives à la conformité des denrées avec la législation alimentaire et à la sécurité générale des produits (projet de loi, Sénat, novembre 2008)
Santé : réforme de l'hôpital, patients, santé et territoires (projet de loi, Assemblée nationale, octobre 2008)
Sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (proposition de loi, Sénat, septembre 2007)
Sécurité publique : détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation (proposition de loi, Assemblée nationale, septembre 2005)
Sécurité publique : mesures de prévention et de protection contre les chiens dangereux (projet de loi, Sénat, octobre 2007)
Sécurité routière : conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (proposition de loi, Assemblée nationale, janvier 2008) - Loi du 26 mai 2008
Sécurité sociale : approbation par les LFSS des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions (proposition de loi organique, Sénat, décembre 2007)
Sécurité sociale : lois de financement depuis 1998
Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2008 (projet de loi de financement de la sécurité sociale, Assemblée nationale, octobre 2007) - Loi du 19 décembre 2007
Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2009 (projet de loi de financement de la sécurité sociale, Assemblée nationale, octobre 2008)
Sécurité sociale : travaux de la MECSS (mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale)
Société : journée de solidarité (proposition de loi, Assemblée nationale, février 2008) - Loi du 16 avril 2008
Société : législation funéraire (proposition de loi, Sénat, juillet 2005)
Société : simplification du droit de la chasse (proposition de loi, Sénat, février 2007)
Sport : encadrement de la profession d'agent sportif (proposition de loi, Sénat, mai 2008)
Sport : lutte contre le trafic de produits dopants (projet de loi, Assemblée nationale, avril 2008) - Loi du 3 juillet 2008
Suicides en milieu pénitentiaire et propositions pour remédier à cette situation (proposition de résolution, Assemblée nationale, novembre 2008)
T
Traités et conventions
Transports : réforme portuaire (projet de loi, Sénat, avril 2008) - Loi du 4 juillet 2008
Transports : régulation des transports ferroviaires et guidés et examen de diverses dispositions relatives aux transports (projet de loi, Sénat, septembre 2008)
Transports de voyageurs : dialogue social et continuité du service public (projet de loi, Sénat, juillet 2007) - Loi du 21 août 2007
Transports maritimes : nationalité des équipages de navires (projet de loi, Sénat, juillet 2007) - Loi du 7 avril 2008
Travail : démocratie sociale et temps de travail (projet de loi, Assemblée nationale, juin 2008) - Loi du 20 août 2008
Travail : dispositions en faveur des revenus du travail (projet de loi, Assemblée nationale, août 2008)
Travail : modernisation du marché du travail (projet de loi, Assemblée nationale, mars 2008) - Loi du 25 juin 2008
Travail : ratification de l'ordonnance n° 2007-329 relative au code du travail (partie législative) (projet de loi, Sénat, avril 2007) - Loi du 22 janvier 2008
Travail, emploi et pouvoir d'achat (projet de loi, Assemblée nationale, juin 2007) - Loi du 21 août 2007
U
Union européenne : adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier (projet de loi, Sénat, septembre 2007) - Loi du 17 décembre 2007
Union européenne : adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (projet de loi, Assemblée nationale, novembre 2007) - Loi du 3 juillet 2008
Union européenne : commission chargée des affaires européennes
Union européenne : lutte contre les discriminations (projet de loi, Assemblée nationale, décembre 2007) - Loi du 27 mai 2008
Union européenne : mise en conformité du CGCT avec le règlement relatif à un groupement européen de coopération territoriale (proposition de loi, Assemblée nationale, octobre 2007) - Loi du 16 avril 2008
Union européenne : ratification de l'ordonnance n°2008-507 portant transposition de la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (projet de loi, Assemblée nationale, août 2008)
Union européenne : statut de la société coopérative européenne (projet de loi, Sénat, septembre 2007) - Loi du 30 janvier 2008
Union européenne : transposition de directives communautaires dans le domaine du médicament (projet de loi, Sénat, juin 2007) - Loi du 15 avril 2008
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