Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail logement
9 heures (Salle 2 - 95 rue de l'Université) :
- audition de Mme Nicole Chavrier, directrice des relations institutionnelles du Crédit Foncier dans le cadre de l’examen du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207).
Groupe de travail logement
10 heures (Salle 2 - 95 rue de l'Université) :
- audition d'Adoma, de la Fnars, du Haut Comité au logement des personnes défavorisées, de Solidarité nouvelle pour le logement, de l'Uniopss, du Mouvement ATD Quart Monde et de la Fondation Abbé Pierre (n° 1207) (logement)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
9 h 15 (Salle de la commission) :
- lutte contre le terrorisme et dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n°1233) (amendements, art 88).
- législation funéraire (n°51) (amendements, art 88).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 heures (Salle Lamartine) :
– À 9 heures, à huis clos : adoption du rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur « les affections de longue durée » ;
– À 9 heures 30 : auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant » :
– 9 h 30 : M. Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l’égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
– 10 h 30 : M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et Mme Sylvia Jacob, chargée de mission en charge des modes d’accueil du jeune enfant ;
– 11 h 30 : M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
MARDI 25 NOVEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
16 h 15 (salle de la commission, n° 6238, 2ème sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge sur les objectifs du Millénaire.
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
16 h 15 (Salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Henri Atlan, ancien membre du CCNE, directeur d’études à l’École des hautes études en sciences sociales
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail consommation
9 h 15 (Salle n° 2 - 95 rue de l'Université) :
- audition de M. Jean-Louis KIEHL, directeur de la Chambre Régionale du Surendettement Social Alscace (CRESUS Alsace) sur le thème : connaissance et prévention du surendettement, efficacité du fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP), opportunité de la création d’une centrale positive de crédit (« fichier positif »).
Commission des affaires étrangères
10 heures (salle de la commission, n° 6238, 2ème sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition de M. Jacques de Maïo (CICR) et de M. Alain Boinet (ONG Solidarités) sur la situation en Afghanistan.
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 25 NOVEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
16 h 15 (Salle 6241) :
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207):
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Gabilla, président de la Fédération des promoteurs-constructeurs (FPC), M. Pierre Quercy, délégué général et Mme Dominique Dujols, Directrice des relations institutionnelles de l’Union sociale pour l’habitat (USH ) et M. Stéphane Dambrine, président de l’Union sociale pour l’habitat d’Ile-de-France (AORIF)
18 h 30 (Salle 6241) :
- examen de la proposition de résolution sur le paquet énergie-climat adopté par la Commission des affaires européennes.
Commission de la défense nationale et des forces armées
16 h 30 (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
18 heures (Salle 4325 (33 rue St Dominique)) :
- saisie et confiscation en matière pénale (table ronde, ouverte à la presse) (n°1255).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
14 h 30 (salle de la commission des affaires culturelles - n° 6513) :
- nouveau service public de la télévision (n°1209)
- présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n°1208)
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10 heures :
- affections de longue durée (rapport d'information MECSS)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
16 h 15 (Salle 6241) :
- audition de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
14 h 30 (salle de la commission des affaires culturelles - n° 6513) :
- nouveau service public de la télévision (n°1209)
- présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n°1208)
- Désignation des membres d'une éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
- Désignation des membres d'une éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
MARDI 2 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
16 h 15 (Salle 6241) :
- mobilisation logement (n° 1207) (rapport)
Commission des affaires étrangères
16 h 30 :
- audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes.
MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévision pour 2006-2010.
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- communication de MM. Henri Plagnol et Jean Glavany sur leur déplacement en Inde, Afghanistan et Pakistan.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
9 h 30 (Salle 6513 (Affaires culturelles)) :
- audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010
16 h 15 (Salle de la commission des Finances) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (sous réserve de son dépôt) (rapport).
21 h 30 (Salle de la commission des Finances) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (sous réserve de son dépôt) (rapport, suite).
JEUDI 4 DÉCEMBRE 2008
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 30 (Salle Lamartine) :
- auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
11 h 15 :
- audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
16 h 30 :
- audition de M. Pierre Morel, ambassadeur, représentant de l'Union européenne pour la Géorgie.
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada (rapport d'information).
MARDI 16 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
16 h 15 :
- Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient (rapport d'information)
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 :
- formation tout au long de la vie (rapport d'information )
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- politique de la France en Afrique (rapport d'information) .
- groupe de suivi des négociations d'adhésion avec la Turquie (communication).
JEUDI 18 DÉCEMBRE 2008
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 30 (Salle Lamartine) :
- auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
DELEGATIONS
Réunions
MARDI 25 NOVEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur la sécurité et la protection des données.
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen, sur l'Europe face à la crise financière ainsi que sur les dix ans de l'euro.
JEUDI 27 NOVEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
11 heures (salle 6241 - 2e sous-sol du Palais-Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur la présidence française de l'Union européenne.
Ordre du jour prévisionnel
MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
10 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- utilisation des scanners corporels pour les contrôles de sécurité des aéroports (communication);
- Europe face à la crise financière (rapport d'information);
- conclusions de la XLe COSAC de Paris(communication).
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan de la présidence française dans le domaine des affaires intérieures et le " Passenger name record " (PNR) européen.
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
16 h 30 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (document E 3903) (rapport d'information);
- priorités futures dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (communication);
- obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché (document E 4042)(communication).
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
10 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- processus d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (communication);
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Bruxelles et sur le bilan de la présidence française de l'Union.
